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Droit comparé : la méthode exégétique
Méthode textuelle, comparer les textes des lois.
La méthode conceptuelle
C’est l’étude des concepts juridiques, des institutions et des notions, on s’efforcer de trouver des correspondances
Cette méthode peut en effet être source de contresens, des expressions peuvent paraitre avoir la même signification
or dans les faits ce n’est pas le cas la traduction des langues peut être trompeuse
La notion d’Equity = la notion d’équité du Cciv fr n’a rien a voir avec cette notion d’Equity qui est une branche du
droit anglais
La méthode factuelle
C’est une méthode qui s’en tient aux faits, elle repose sur les cas, les situations.
C’est une méthode qui recherche l’effectivité. L’idée est de se baser sur un certain nb de situation de faits pour être
sûr que chaque pays apporte sa réponse à la même question qui va se poser.
La méthode contextuelle
L’idée est de viser à dépasser les textes eux-mêmes pour essayer de saisir le droit en action. Cette approche met
l’accent sur la nécessité d’observer le contexte dans lequel s’inscrit la règle avec cette idée que la règle doit
s’expliquer par ces facteurs.
La méthode fonctionnelle ou fonctionnaliste
C’est la méthode dominante, elle consiste à partir des pb juridiques que le droit entend traité. On identifie une
difficulté et la solution va être prise à partir de celle-ci qui va faire naitre naturellement la comparaison.
Les degrés de comparaison, la comparaison au niveau micro
é va analyser les règles, les concepts, les notions (bon père de famille, bonne foi), les institutions (mariage
homo, divorce sans faute, Cour consti), les règles de preuve et les procédures (système inquisitoire qui s’opposer au
système accusatoire)
La règle de la Hearsay rule (ouï-dire) = fondamentale en common Law mais n’existe pas dans les mêmes termes chez
nous cette règle veut que les témoignages indirectes ne puissent pas être reconnus comme preuve
L’analyse au niveau macro
On va analyser le système, c’est- à dire, l’agencement de normes, le mode de raisonnement
Il peut y avoir plusieurs systèmes dans une famille de droit : exemple dans la famille romano-germaniques (Fr, ALL,
Suisse)
On analyse aussi à ce niveau les cultures, dimension sociologique qui repose sur la logique interne du système et la
façon dont les acteurs du droit comprennent ce dernier.
L’analyse au niveau méso
Entre le niveau macro et micro se situent les éléments piliers du système juridique, c’est le système méso.
Par exemple, division entre branches de droit pv et de droit public / Division entre la Common Law et l’Equity
Si parfois les notions du micro se rapprochent, elles restent très diff au niveau macro et méso car il s’agit de
marqueurs culturels qui sont + importants.
Le droit matériel peut changer et être proche d’un pays à l’autre mais la tradition, la structure juridique reste
relativement stable.
Rapports micro, macro, méso et la contextualisation
Ces différents niveaux de comparaison se répondent, le micro informe la micro. La macro permet de traiter
l’information et de remettre les règles et institutions dans leur contexte, d’identifier les équivalents fonctionnels.
Le méso sert de pont entre els deux niveaux
La méthode fonctionnaliste
Consiste à se demande pq ? But visé par l’institution ou par la règle de droit ? Cette méthode consiste à partir des
problèmes juridiques que le droit entend traité, on va se demande quelles règles, conventions sociales, traditions,
éléments de la culture juridique guide la solution adoptée ?
Problème du droit comparé :
les sources et leur actualité
comment accéder au D pénal de la Tanzanie ?
Comment accéder au Cciv de l’URSS durant la guerre froide ?
Le droit comparé n’est pas
du droit positif, ce n’est pas une branche du droit ni un système juridique transnational ou international
Ce n’est pas un ordre normatif, pas un ensemble structuré en soit mais la technique de comparaison permet de
mieux appréhender des systèmes nationaux qui constituent eux des normes juridiques normatifs
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